Collèges - Bâtiments existants et constructions / reconstructions. BP 2007 et PPI 2007-2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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60 résultats pour la valeur "14/12/2006" du filtre Date de séance
BP 2007. Equipements ruraux - Electrification rurale
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Contrats de projets Etat-Région 2007-2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Demande de classement de la ville de Riquewihr en station de tourisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Espaces naturels sensibles : adhésion à la charte. Institution de la taxe départementale des espaces naturels sensibles
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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BP 2007. Maîtrise des déchets et qualité de l'air
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- Date : 14/12/2006
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Politique départementale en faveur de la montagne
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- Date : 14/12/2006
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Politique en faveur de la jeunesse en 2007
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BP 2007. Environnement naturel
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Le BP en faveur du patrimoine. Des moyens stables pour une année placée sous le signe de la transition
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- Date : 14/12/2006
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Contrats de projets Etat-Région 2007-2013
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- Date : 14/12/2006
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Vie locale
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- Date : 14/12/2006
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Aménagement du territoire - prospective et aménagement. BP 2007
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- Date : 14/12/2006
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Médiathèque départementale. Une nouvelle contribution à la territorialisation de la politique de développement de la lecture publique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Demande de classement de la ville de Riquewihr en station de tourisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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Dotation d'accompagnement des charges de centralité des deux agglomérations haut-rhinoise (DACCAHR) pour les années 2007 et 2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
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BP 2007. Equipements ruraux - Electrification rurale
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Les actions départementales en faveur du sport
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Action transfrontalière et Internationale - BP 2007
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COMMUNICATION - Etat d'avancement des négociations sur les fonds structurels européens 2007-2013
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- Date : 14/12/2006
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Orientations pour un renouvellement de la politique de développement local 2007-2008 dans le cadre du projet pour le Haut-Rhin
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- Date : 14/12/2006
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BP 2007. Environnement naturel
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- Date : 14/12/2006
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